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Textes au BOEN et au JO : année 2009

jeudi 17 octobre 2013, par Gilles Perrin

NB : Les textes mentionnés sont ceux qui, comportant les mots clés CDI, documentation, documentalistes…, concernent directement la profession.

* Arrêté du 23 décembre 2008 fixant au titre de l’année 2009 le nombre de postes offerts aux concours internes d’accès aux échelles de rémunération des professeurs agrégés, des professeurs certifiés et des professeurs de lycée professionnel dans les établissements d’enseignement privés sous contrat du second degré (CAER) et leur répartition par sections et options. Journal officiel, 25 janvier 2009.

* Arrêté du 23 décembre 2008 fixant le nombre de contrats offerts en 2009 aux concours externes pour le recrutement de maîtres dans les établissements d’enseignement privés sous contrat du second degré (CAFEP) et leur répartition par sections et options. Journal officiel, 25 janvier 2009.

* Arrêté du 23 décembre 2008 fixant le nombre de contrats offerts en 2009 aux troisièmes concours pour le recrutement de maîtres dans les établissements d’enseignement privés sous contrat du second degré et leur répartition par sections et options. Journal officiel, 25 janvier 2009.

* Arrêté du 15 janvier 2009 fixant la répartition du nombre total de postes offerts au concours externe, au troisième concours et au concours interne de recrutement de professeurs certifiés en vue de l’obtention du certificat d’aptitude au professorat de l’enseignement du second degré (CAPES) (session 2009). Journal officiel, 25 janvier 2009.

* Enseignement privé sous contrat. Préparation des listes d’aptitude pour l’accès des maîtres contractuels ou agréés aux échelles de rémunération de professeur certifié et de professeur d’éducation physique et sportive - année 2009-2010. BOEN, 05 mars 2009, n° 10.

* Affectation et modalités de stage des lauréats des concours de l’enseignement du second degré. BOEN, 16 avril 2009, n° 16, p. 22.

* Programmes des concours externes du certificat d’aptitude au professorat de l’enseignement du second degré, du certificat d’aptitude au professorat d’éducation physique et sportive et des concours externes correspondants de l’enseignement privé sous contrat du second degré - session 2010. BOEN, 25 juin 2009, n° spécial 6, p. 158.

* Programmes des concours internes du certificat d’aptitude au professorat de l’enseignement du second degré, concours correspondants de l’enseignement privé sous contrat du second degré - session 2010. BOEN, 25 juin 2009, n° spécial 6, p. 179.

* Concours de recrutement de personnels gérés par la direction générale des ressources humaines - session 2010. BOEN, 16 juillet 2009, n° spécial 7.

* Présidents de jurys de concours – session 2010. Concours externes, troisièmes concours et concours internes du CAPES ainsi que concours correspondants du CAFEP, du troisième CAFEP et du CAER. BOEN, 23 juillet 2009, n° 30, p. 6-7.

* Taux des indemnités indexées. BOEN, 27 août 2009, n° 31, p. 36.

* Taux des indemnités indexées. BOEN, 12 novembre 2009, n° 42, p. 3.

* Socle commun de connaissances et de compétences. Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet. BOEN, 3 décembre 2009, n° 45, annexe p. 3.

* Promotions corps-grade - année 2010. Accès au corps des professeurs agrégés. BOEN, 17 décembre 2009, n° 47, p. 3.

* Promotions corps-grade - année 2010. Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d’éducation physique et sportive. BOEN, 17 décembre 2009, n° 47, p. 15-19.

Les extraits des textes référencés dans cet article sont téléchargeables ci-dessous.